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Marques déposées par TERRIER David
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TER'Froide
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TER'Froide
TERRIER David

Numéro de dépôt :
99793894
Date de dépôt :
19/05/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/2029

Présentation de la marque TER'Froide

Déposée le 19 mai 1999 par TERRIER David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TER'Froide » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est TERRIER David domicilié(e) LE POLOSSAT, 1745 ROUTE DU CLOS - 38630 - LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque TER'Froide a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TER'Froide arrivera à expiration en date du 19 mai 2029.

TERRIER David a également déposé les autres marques suivantes : RHONE ALPES FRAIS , TER'FRAIS , TER'AGRI , TER'ALP , Léon BERTIN


TERRIER David - LE POLOSSAT, 1745 ROUTE DU CLOS - 38630 - LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN - France


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2009 n°2406010 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-28

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2019 n°2714763 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-10

Lait, et produits laitiers, oeufs, Viande, volaille, extrait de viandes, Charcuterie et salaisons Fruits et légumes conservés, séchés et cuits Confitures, gelée, compotes Huiles et graisses comestibles Farines et préparations faites de céréales Pâtisserie, pain, confiserie, levure, miel, sel, moutarde, vinaigre, épices, sauces (condiments) Café, thé, cacao, sucre, Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.